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Archives Tribunal d’instance de Saint Etienne, jugement du 16 février 1999. Accès à l'inventaire des archives anciennes avant les destructions de 1940 et aux archives numérisées subsistantes des séries "Administration communale" (série BB) et "Impôts et comptabilité" (série CC). 141 - vendredi 29 mai 2020 @ 13:54 arbet a dit : Bonjour , Je recherche la date du déces de Peillon Marie née le 28.06.1869 à Boisset st Priest et mariée le 28.04.1889 à St Marcellin avec Dupuy Claude. C'était le 27 mars 2016, un étudiant avait poignardé de 30 coups de couteau son ex-petite amie avant de se jeter du viaduc Saint-Jacques à Clermont-Ferrand. Le stade Geoffroy-Guichard, surnommé « le Chaudron » est un stade sportif français situé à Saint-Étienne, construit en 1930.Il est situé au nord de la ville dans le quartier de Carnot Le Marais.. C'est le stade où se jouent les matchs de football de l'AS Saint-Étienne. Lien permanent : Source : pierrot254401 Vous aussi, participez ! Pour chacune des communes, vous avez accès à toute la collection de l’état civil disponible aux Archives départementales, en provenance du greffe du tribunal (sous-série 2E), ou des communes (série EDEPOT). Archives privées - Minute du greffe du tribunal de Saint-Etienne Archives privées - Minute du greffe du... suite. Vous recherchez des informations susceptibles d'être présentes dans les archives de la Chancellerie. Les salariés espèrent le placement en redressement judiciaire du site français pour pouvoir bénéficier d'offres de … 19/03/1996. page d'accueil des archives municipales de lyon. Il sectionne le doigt de son fils et tente d’étrangler sa compagne. Le tribunal de commerce de Lyon a prononcé mardi 15 décembre en fin de matinée la liquidation de l'entreprise Céramiques de Haute-Loire à Couteuges. - Fonds de la préfecture. Liquidation de Manufrance, de la Société nouvelle Manufrance et de la SCOPD-Manufrance. Élections. Saint-Étienne. Fichiers des électeurs de Paris et du département de la Seine (1860-1939) Ces deux fichiers proviennent du bureau des élections de la préfecture de la Seine qui les a élaborés au fur et à mesure de l’inscription des électeurs sur les listes électorales politiques des communes du département. Tél. L'entreprise stéphanoise Saira Seats est rentable, mais sa maison mère, italienne, est en faillite. Fonds du tribunal de commerce de Saint-Étienne concernant les liquidations judiciaires de société. 533 522 652 r.c.s. Le palais de justice de Saint-Etienne. Archives anciennes (avant 1790) Fonds ouvert à l'annotation collaborative. Je n'ai pas trouvé d'acte de décès dans les archives municipales de Saint Etienne . Je cherche des documents sur… Les Archives de Nice Côte d’Azur conservent plus de 10 km linéaires de documents produits par les services de la Ville et de la Métropole, du XIIe siècle à nos jours.. Elles ne conservent pas les archives des notaires ni des tribunaux. Le chantier de réhabilitation du tribunal de Carpentras, initié en juillet 2017, … Le tribunal administratif de Nancy a annulé l’autorisation d’extension et de rénovation du Musée lorrain signée en 2018. Illustration. — saint-etienne A la barre du tribunal correctionnel de Saint-Etienne, il a nié les faits ou tenté de justifier l’injustifiable. Archives communales et hospitalières Base documentaire permettant de rechercher des documents d'archives (avant 1945) confiés aux Archives départementales par les communes et les hôpitaux. A l’appel de plusieurs collectifs ( région stéphanoise, Union pour le communisme, Attac-Loire-sud, Alternatiba42, Collectif stéphanois contre l’islamophobie et pour l’égalité, La Jeunesse Communiste, le syndicat étudiant OSE-CGT, la France Insoumise ), deux mobilisations sont menées ce samedi. A consulter aux Archives municipales Ouvrages : GARDES (Gilbert), Grande Encyclopédie du Forez et des communes de la Loire, La ville de Saint-Etienne, Le Coteau, 1984, 496 p. (6 C 200 377) MENARD (François), Saint-Etienne pas à pas, Le Coteau, 1987, 272 p. (6 C 200 451) La page que vous avez demandée n'existe pas à cette adresse. Les … Les Affaires en cours ou à venir archives@rhone.fr - Tel : 04 72 35 35 00 - archives.rhone.fr Les personnes voulant accéder aux archives d'anciennes entreprises commerciales ou industrielles, par exemple, dans le cas de reconstitution de carrière, doivent consulter le fonds "Registre du Commerce" aux Archives Départementales ou s'adresser au Greffe du tribunal en fonction de l'année de travail. ... Tribunal d’instance de Saint Etienne, jugement du 19 mars 1996. Les Archives départementales remplissent la mission légale de contrôle et de collecte des archives des administrations et des organismes chargés d'une mission de service public ayant leur siège dans les Alpes ... Maison du Département de Saint-Etienne-de-Tinée; ... et du tribunal de commerce de Nice (archives remontant au XVIIIe siècle). - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1919 dans les demandes de subventions des caisses des écoles), 1819-1928. Retour à l'accueil Nous contacter ministre de la culture et de la communication (direction des archives de France)/procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne Ordre … 1 T 548 - Saint-Etienne-du-Bois. Archives notariales Base documentaire permettant d'identifier un acte ou un notaire avant consultation en salle de lecture. 1 T 1932 - Saint-Étienne-du-Bois. Le tribunal de Saint-Étienne a requis, mardi 20 novembre, trois ans de prison contre cet ancien prêtre diocésain soupçonné de nombreuses agressions sexuelles. 82 personnes sont licenciées. L’instance a estimé que la construction d’un nouvel édifice adossé au mur « Boffrand » et les modifications opérées sur la façade des « petites écuries » contreviennent au plan de sauvegarde de Nancy qui date de 2007. Vaucluse Visite privée du tribunal de Carpentras en pleins travaux . archives des entreprises et organismes du monde du travail, édité en 1998 par l’Association des archivistes français, ne recense qu’une trentaine d’entreprises mettant leurs fonds à disposition des chercheurs, pour la plupart publiques (SNCF, La Poste, Électricité de France-Gaz de France, Denis Meynard - Edouard Faure : « C'est le fait d'être en famille, au greffe, dans la région, qui m'a décidé à revenir en France ».. Pierre Faure a … Cotes extrêmes : 2696 W 5-11. 16/02/1999. À ces actes sont associées des tables annuelles ou décennales vous permettant de trouver référence d’un acte grâce à des listes patronymiques sur une ou plusieurs années. Archives 42 Les archives de la commune de Saint-Etienne en ligne. De nouvelles mobilisations se préparent dans la Loire, contre la loi de sécurité globale. ATTENTION : La salle de consultation des documents est fermée pendant les vacances de fin d'année. Voici quelques orientations pour vous guider dans vos recherches. archives des cours et tribunaux du ressort de la Région de Bruxelles-Capitale: justices de paix, tribunaux de police, tribunal correctionnel, cour d’appel, cour d’assises, etc. Consulter le jugement du Tribunal (fichier PDF image, 134 Ko) Numéro: tise960319.pdf. Les sources de l’administration centrale du ministère de la Justice, concernant les justices de paix, se trouvent conservées d’une part aux Archives nationales site de Paris, rue des Francs-Bourgeois, et d’autre part, aux Archives Nationales, site de Fontainebleau. 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. 42022 SAINT ETIENNE Cedex 1. Aide à la recherche. Condition d’accès : délai de libre communicabilité de 75 ans à compter de la date des documents. le 20 janvier 2016 - Denis Meynard - Tribunaux. Edouard Faure installé greffier du tribunal de commerce de Saint-Etienne. La salle de lecture est ouverte au public aux horaires habituels mais en mode adapté (jauge réduite et réservation obligatoire). Vous y trouverez : Les registres paroissiaux de Saint-Etienne pour les années 1668-1750 et … saint-etienne Greffe du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE Si vous souhaitez rajouter un lien vers la Fiche Entreprise de ARCHIVES C6 , choississez le format du lien qui vous intéresse et copiez/collez le code correspondant. Un couple, habitant dans la plaine du Forez, dans la Loire a été condamné, le 19 novembre 2020, à des peines de prison ferme après des agressions sexuelles sur mineures. De 2012 à 2017, ces archives étaient conservées aux Archives générales du Royaume 2-dépôt Joseph Cuvelier. 04.77.43.33.00.

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